Délibérations du Conseil Municipal
 

VILLE DE VALENCIENNES


EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

- Séance du 14 juin 2001 -

L’an deux mille un, le quatorze Juin, à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Ville de VALENCIENNES, régulièrement convoqué le huit Juin, est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis BORLOO, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43

Étaient présents :


M. Jean-Louis BORLOO, Maire, M. Dominique RIQUET, Mme Bernadette DUPONT-DELCOURT, M. Bernard BROUILLET, Mme Valérie LETARD, M. Laurent DEGALLAIX, Mme Yveline PATAULT, M. Philippe DESSENIS, Mme Marie-Jeanne DELACROIX, M. Jean-Marie DESFOSSEZ, Mme Geneviève ADAM, MM. Olivier MARLIÈRE, Guy MARCHANT, Adjoints, M. Francis DECOURRIERE, Mmes Nicole HOUSSIER, Marie-Anne LAURENT, Marie-Claude FLIPO, Michèle VAUR, Anne-Marie BAUDSON, M. Bernard POTAUX, Mmes Danièle FERTE, Carole DUSSART, MM. Pascal VANHELDER, Habib EL KHALFET, Christian PERETTI, Mme Elisabeth WARIN, M. Didier LEGRAND, Mme Maryse VAN CANEGHEM, MM. Frédéric DHERBECOURT, Mattéo GUALANO, Mlle Houria BOUREGBA, Mmes Anne-Marie PETIAU, Annick RIFF, M. Patrick ROUSSIES, Mme Concetta SORTINO, MM. Bernard FRIMAT, Jean-Jacques POTAUX, Jean-Claude DULIEU, Mme Valérie LEVIN, M. Jean-Michel VILCOT, Mme Flavia BURIDANT, M. Dominique SLABOLEPSZY.

Absents, excusés :

M. Claude DILLY qui a donné pouvoir à M. Bernard BROUILLET,
M. Didier LEGRAND, jusqu’à la délibération n° 86 incluse, qui a donné pouvoir à M. Habib EL KHALFET,
M. Frédéric DHERBECOURT jusqu’à la délibération n° 54 incluse.
N° 92
 
Thème :

Patrimoine cultuel

Objet :

- Travaux de restauration de l’Église Notre-Dame du Saint-Cordon

- Maîtrise d’œuvre.

ar délibération n° 1681 du 30 novembre 2000, le Conseil Municipal a autorisé l’engagement des études nécessaires à la rénovation de l’Église Notre-Dame du Saint-Cordon dont le coût travaux est estimé à 50 MF hors taxes.

La mission de maîtrise d’œuvre à passer conformément à la réglementation en vigueur pour les opérations de réhabilitation comportera un diagnostic de l’édifice qui pourra être poursuivi par une mission de maîtrise d’œuvre classique.

La procédure utilisée pour la passation du marché de maîtrise d’œuvre est celle de la maîtrise d’œuvre sans concours telle que définie à l’article 314 bis alinéa 4 du Code des Marchés Publics, limitant la mise en compétition à l’examen des compétences, moyens et références des candidats.

À l’issue de la réunion du 10 mai 2001, le jury, après examen des dossiers administratifs et de références, a retenu la candidature de Monsieur Étienne SINTIVE, architecte, associé du bureau d’études HEXA Ingénierie.

près avis des commissions compétentes,
et après les interventions de MM. BORLOO, DULIEU, SLABOLEPSZY, VILCOT, FRIMAT et Mme BURIDANT,
le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Décide :

  • de confirmer le choix du jury,
  • d’autoriser Monsieur le Maire à engager les négociations avec l’équipe SINTIVEHEXA Ingénierie et signer les marchés d’études et de maîtrise d’œuvre à intervenir.

Fait et délibéré en séance du Conseil Municipal à Valenciennes

(SCAN « pour extrait conforme » signature, reçu)

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